A la mémoire de Robert Badinter : Condorcet contre la peine de mort.

Nous reprenons ici l’intitulé de l’article de Catherine Kintzler récemment mis en ligne  dans son blog revue Mezetulle suite à la disparition de Robert Badinter, cet homme politique hors norme.

On rappellera ici que le premier grand débat parlementaire sur la peine de mort  (en France) eut lieu lors de la discussion du projet de code pénal en mai-juin 1791. Parmi les contributions importantes figurent le rapport de Le Peletier de Saint Fargeau et les discours de Duport et de Robespierre favorables à l’abolition de la peine de mort. Ils mettent en avant le caractère injuste de cette peine, le risque d’erreur judiciaire, l’absence d’effet dissuasif, de valeur d’exemple. La seule exception qu’ils pourraient accepter est celle de la protection de la sécurité de l’Etat.

Néanmoins, le 1er juin 1791, l’Assemblée constituante refusa l’abolition de la peine de mort ; elle supprima simplement les supplices. Dans l’article premier de la loi du 30 décembre 1791, il est ainsi écrit que  » Dès à présent la peine de mort ne sera plus que la simple privation de la vie « .

Un an plus tard, le 17 janvier 1793, la Convention vote la mort du RoiRobespierre et Le Peletier de Saint Fargeau votent pour l’exécution. En revanche, Condorcet comme lAbbé Grégoire s’y opposent. Condorcet déclara :  » La peine contre les conspirateurs est la mort. Mais cette peine est contre nos principes. Je ne la voterai jamais. « .

Après les exécutions de la Terreur, la Convention débat à nouveau de la peine de mort. Lors de sa dernière séance, on aborde la question : la loi du 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) supprime la peine de mort  » à compter de la publication de la paix générale « . Cet ajournement est prorogé par la loi du 4 nivôse an X (25 décembre 1801) mais le code pénal de 1810 rétablit en droit la peine capitale…

(Cf. https://www.senat.fr/connaitre-le-senat/lhistoire-du-senat/dossiers-dhistoire/20e-anniversaire-de-labolition-de-la-peine-de-mort/les-grandes-pages-la-revolution.html )

 Récemment encore Robert Badinter déclarait  :  « La vie, nul ne peut la retirer à autrui dans une démocratie », devant une mission sur la fin de vie  à l’Assemblée nationale. Il ajoutait parailleurs : «  Ma position fondamentale, bien connue, est simple et catégorique : le droit à la vie est le premier des droits de tout être humain – c’est le fondement contemporain de l’abolition de la peine de mort – et je ne saurais en aucune manière me départir de ce principe. Tout être humain a droit au respect de sa vie, y compris de la part de l’État, surtout en démocratie »

Selon Olivia Dufour (journaliste) lors de l’hommageÉCLAIRAGbouleversant du barreau de Paris à Robert Badinter  (le 13 février 2024),    Maître Henri Leclerc, avocat pénaliste, ancien Président de la Ligue des Droits de l’Homme  (1995-2000) a déclaré : « Je crois qu’il est essentiel que le premier hommage pour Robert Badinter soit rendu par son barreau, par les avocats avec lesquels sont réunis les magistrats. Robert Badinter était d’abord un avocat. Un avocat seulement attaché aux droits de la défense, aux libertés, bien entendu à la Constitution, à la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, mais d’abord un avocat. Je l’ai connu il y a plus de 50 ans ; nous étions adversaires, depuis nous n’avons cessé d’être amis. J’ai plaidé pour lui, mais surtout j’ai plaidé avec lui. Je sais l’avocat qu’il était, seulement attaché à la défense, à la nécessité de la défense. Il a été l’honneur de notre robe. Dans l’histoire, il a succédé à un certain nombre d’autres grands, mais il a pris un combat qui était le combat contre la peine de mort, il l’a mené à son terme personnellement par un discours magnifique qui honore l’homme qu’il était.

L’homme qu’il était sera célébré par la Nation demain, c‘est important.

C’est important qu’en ces jours la Nation se réunisse pour célébrer cet homme.

Mais je crois qu’il était important de savoir d’abord l’avocat qu’il était, car il était d’abord et essentiellement un avocat. Et la dernière fois que nous nous sommes parlé, nous n’avons parlé que d’une chose : de la surpopulation pénitentiaire, de l’horreur des prisons. Je ne pouvais, prenant la parole ici, ne pas dire que c’était la dernière chose dont nous avions parlé. Rendons-lui hommage par le silence ». (cf. https://www.actu-juridique.fr/justice/lhommage-bouleversant-du-barreau-de-paris-a-robert-badinter/)

 

S’agissant du renvoi,dans l’article de C. Kintzler, à l’oeuvre du philosophe des Lumières que fut Condorcet rappelons que  ce dernier est reconnu autant pour ses travaux pionniers sur la statistique et les probabilités que pour son action politique avant et pendant la Révolution. Il siégeait parmi les Girondins et  s’occupait de réformer le système éducatif ainsi que le droit pénal.  Il rentra en 1782 à l’Académie Française.

En 1793, au moment de la Terreur, la Convention – le gouvernement en vigueur à l’époque – plaça Nicolas de Condorcet,de son nom entier, sur la liste des personnes recherchées pour « trahison ».

Débute alors pour le marquis une période de cavale qui va durer huit mois. Sous un nom d’emprunt, Pierre Simon, il trouve refuge chez son ami écrivain et journaliste Jean-Baptiste Suard, à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). Très rapidement, il « est forcé de rejoindre Clamart le 26 mars 1794 au matin », explique la municipalité(de Clamart). Il y fut arrêté  par des Sans-culottes et incarcéré à la maison d’arrêt de Bourg La Reine . Deux jours plus tard, le 29 mars 1794, il fut retrouvé mort sur le sol de la prison après s’être empoisonné grâce à l’aide d’un ami médecin, probablement pour échapper à la guillotine. Condorcet laisse un testament politique gigantesque. Il était né en 1743.  Il souhaitait,entre autres, que  « la morale fasse partie d’une éducation publique commune à toutes les classes de citoyens et que l’on écarte avec soin de cette éducation toute influence sacerdotale » ;(discours d’avril 1790).

Victime de la Terreur, Condorcet apporta des contributions majeures  à la lutte contre la peine de mort.  C’est ce qui appaîtra aux visiteurs intéressés par l’article de Catherine Kintzler qui, rappelons-le, est l’auteure de l’ouvrage dévolu à Condorcet : «  Condorcet, l’instruction publique et la naissance du citoyen, » Paris, Minerve, 2022 3e éd.(1re éd. 1984), chap. II, 4 « La justice prouvée par le calcul » .

Il est accessible au moyen d’un clic gauche  à appliquer ici .

Que Catherine Kintzler soit chaleureusement remerciée de nous autoriser à  reproduire  son article fondateur mis en ligne dans Mezetulle et à le représenter sur ce site.

Assez de faux-semblants Réinstituons l’Ecole publique laïque en lui accordant les moyens nécessaires

Les visiteurs de ce site pourront accéder ci-dessous à un certain nombre d’articles pertinents à ce propos,  dont les liens sont regroupés dans le fichier pdf joint . Ils  pourront l’ouvrir au moyen d’un clique gauche.
 
Nous remercions vivement la Rédaction de Marianne de nous avoir autorisé à reproduire et représenter l’article de H.Peña-Ruiz.

Les bons mots de Jakez

Un fidèle visiteur de ce site –  souhaitant conserver l’anonymat- nous a fait remarquer que la rubrique ayant trait au cabinet des curiosités normaliennes lui semblait vivre de ses acquis et qu’il était opportun de susciter de nouvelles contributions pour l’enrichir . Pour sa part, il a glané au fil de ses lectures un certain nombre de pensées  et  citations de son ancien Professeur de « français »  à l’Ecole normale de Quimper (F-29000).Il considère qu’elles sont de nature à  caractériser la « relation affective  privilégiée» instaurée entre le Professeur et les élèves-maîtres dont il fit partie au début de la seconde partie du 20è siècle. Les temps ont changé.

Les cours de Français dispensés par P.-J. Hélias (dit Jakez) aux normaliens des deux premières années du cursus normal étaient souvent ponctués  du récit d’anecdotes  vécues pendant son enfance en pays bigouden.  Ceci  contribuait sans doute à réconcilier les élèves-maîtres bretonnants avec les secrets et les beautés de la langue française.

Les visiteurs pourront consulteren cliquant ici ,  quelques un des bons mots de Jakez.

L’uniforme à l’Ecole publique

Face à des postures  polarisées, adopter la juste mesure pour sauver l’essentiel

 

Cette question, en retrait en ce début d’année 2024, actualité  oblige, a déjà fait l’objet d’un billet et d’un  article documentés sur ce site. Les visiteurs pourront y revenir en se rendant à l’adresse :

https://asvpnf.com/index.php/2024/01/03/le-port-de-luniforme-a-lecole-publique/

Face aux problèmes prégnants à résoudre s’agissant du devenir de notre Ecole gratuite, obligatoire et laïque , pointer ce problème d’accoutrement pouvait s’apparenter, en première approximation, à une manoeuvre dilatoire  ou à une entreprise de diversion .

C’est en pareil contexte que nous accueillons ici avec intérêt l’article  de Baptiste Detombe paru dans le site de la Fondation Res Publica et reproduit le 30 janvier 2024 dans  Mezetulle , le blog revue  de Catherine Kintzler .

Intitulé :

« L’uniforme et l’École 

 Sortir des faux-semblants  »

 

Cet auteur  rappelle utilement que «  l’école n’est pas une région de l’espace ordinaire, mais qu’elle doit s’en démarquer et offrir une double vie aux élèves, les soustrayant durant le temps scolaire au tourbillon social et à son cortège d’assignations, les mettant en état et en demeure de se singulariser par leur mérite et le développement de leur intériorité, et non par leur accoutrement. Pour réinstituer l’école républicaine dans sa fonction première, qui est l’instruction, une certaine tenue, à tous points de vue, est nécessaire. »

Les visiteurs de ce site pourront consulter l’article de B. Deltombe en cliquant ici.

Que Catherine Kintzler soir remerciée de nous autoriser ce nouvel emprunt à son blog revue.

Turpitudes et contreturpitudes ecclésiales et cléricales (suite , janvier 2024)

La rubrique ouverte en 2023 ne s’est pas refermée comme par enchantement. L’église catholique se retrouve  de nouveau face à la pédophilie et aux abus sexuels  ayant eu cours en son sein alors que les désordres et les violences du monde continuent de monter . L’effondrement du catholicisme annoncé comme inéluctable par de nombreux contempteurs tant en France qu’à l’étranger  est à l’aune  des effets désastreux du  totalitarisme ecclésial  et des  emprises   qu’il impose  à tous les protagonistes  du monde catholique .

Les visiteurs de ce site ont été tenus informés de  cette situation et de son évolution au fil des mois qui ont suivi la publication du rapport de la Ciase dit rapport  Sauvé du 5 octobre 2021.

Dans cette mise en ligne ils pourront  accéder aux références et aux résumés d’un certain nombre de publications récentes dévolues à la question et  en faisant une sorte d’état des lieux en ce début de 2024.   Ces éléments sont réunis dans un Fichier PDF  à ouvrir au moyen d’un seul clic gauche.

Que Christian Terras soit chaleureusement remercié  de nous autoriser de nouveaux emprunts à Golias.Turpitudes et contreturpitudes ecclésiales et cléricales

Immigration et intégration

Selon Mustapha Harzoune, 2022, l’intégration est un phénomène complexe, multiforme, variable dans le temps et selon les situations, à manier avec une finesse inconnue de bien des tribunes politiques et plateaux TV.Cf. https://www.histoire-immigration.fr/societe-et-immigration/l-integration-ca-marche)

De la même façon Nadyia Ukrayinchuck s’interroge sur la signification de l’expression  « intégration des immigrés » dans un bref article à consulter à l’URL https://www.migrationsenquestions.fr/question_reponse/2582-quest-ce-que-lintegration-des-immigres/ . Il y  apparaît que : « L’intégration pourrait être définie comme la capacité des immigrés à atteindre les mêmes résultats socio-économiques que les personnes nées dans le pays d’accueil, tout en tenant compte, bien sûr, de leurs caractéristiques.En réalité, derrière cette définition, se cache un phénomène très complexe avec des interactions multiples.Tout d’abord, il est important de souligner que le processus d’intégration des immigrés comprend cinq dimensions principales : l’intégration économique, mais aussi résidentielle, linguistique, sociale et culturelle. »  
Devant cette complexité on pourra se documenter dans  l’ouvrage de Philippe Dewitt:
« Immigration et intégration, l’état des savoirs » paru en 1999 ; Cf (https://www.editionsladecouverte.fr/immigration_et_integration_l_etat_des_savoirs-9782707129567)

 « La présentation de cet ouvrage très documenté montre déjà que les questions relatives à l’immigration et à l’intégration font aujourd’hui l’objet de débats pour le moins confus. Pourtant, l’éventail des connaissances concernant ces sujets est désormais assez large, fiable et précis pour que les amalgames, les idées reçues et autres contre-vérités n’aient plus cours. Les auteurs de cet ouvrage collectif, venus de tous les horizons, présentent ainsi un panorama complexe et nuancé de l’immigration en France, hors des modes intellectuelles et des polémiques stériles. La première partie du volume revient sur les concepts de base et la terminologie, afin de comprendre et d’expliquer les dynamiques sociales de l’exil et de l’expatriation. Car le rapport entre l’immigration – mouvement de populations par définition transitoire – et l’intégration – processus social, économique, politique, culturel et même psychologique – n’est pas automatique : l’immigration ne débouche pas toujours sur l’intégration, et celle-ci ne concerne pas les seuls immigrés et étrangers. Après un inventaire pluridisciplinaire des populations immigrées résidant en France, des processus d’intégration à l’œuvre, ainsi que des obstacles qui les freinent ou les contrecarrent, les deux dernières parties abordent les politiques publiques et les débats concernant l’entrée sur le territoire et l’installation de populations qui, pour l’essentiel, ne repartiront pas. Cet ouvrage de référence, qui réunit les meilleurs spécialistes du sujet, s’adresse tout particulièrement aux étudiants, aux enseignants, aux travailleurs sociaux, aux élus et responsables locaux, aux acteurs associatifs de terrain et à tous les militants des droits de l’homme.”  

Qu’on se le dise alors qu’une nouvelle loi  sur la question –largement contestée- est en cours d’examen au Conseil constitutionnel… 

A la suite des débats confus et passionnés ayant eu cours ces dernières semaines à ce propos,  y compris au niveau des deux chambres parlementaires, il avait été proposé aux visiteurs de ce site un  article fondateur écrit par O. Galland et G . Grunberg.On pourra le retrouver à : https://asvpnf.com/index.php/2024/01/14/limmigration-une-question-economique-ou-culturelle-et-politique/.

Dans le prolongement de ce document, ils pourront compléter leur information en consultant un article de Dominique Schnapper paru lui aussi dans Telos le 17 janvier 2024 et intitulé :

« De l’immigration à l’intégration »

 

URL .https://www.telos-eu.com/fr/societe/de-limmigration-a-lintegration.html

Pour cette auteure : «  le débat sur l’immigration, c’est-à-dire sur les flux de population vers notre pays (leur nombre, leur origine, leur statut), ne saurait évacuer l’interrogation essentielle sur la capacité d’intégration de la société actuelle, y compris des migrants et de leurs descendants qui, pour la plupart, sont maintenant non pas de la deuxième, mais de la troisième, ou même de la quatrième génération, pour reprendre une qualification empruntée aux États-Unis. »

On pourra  accéder à cet article au moyen d’un clic gauche appliqué ici .

Nous remercions vivement Dominique Schnapper de nous avoir autorisé à reproduire cet article afin de le représenter sur ce site.

Israël : la compassion perdue

« Il est certains esprits dont les sombres penséesSont d’un nuage épais toujours embarrassées;Le jour de la raison ne le saurait percer.Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.Selon que notre idée est plus ou moins obscure,L’expression la suit, ou moins nette ou plus pure.Ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement,Et les mots pour le dire arrivent aisément. »   Boileau, L’Art poétique (1669-1674), Chant premier, v. 147-154.

L’intitulé  de la présente insertion sur asvpnf.com ne se prêtait pas nécessairement à faire référence  au propos ciselé de Nicolas Boileau.  Cependant  la gravité  de la question évoquée, la tounure dramatique des évènements à son origine et de ceux qui en ont résulté, les récits que l’on en fait, les reportages, articles, informations nombreuses et diverses, débats télévisés de thuriféraires de chapelles de toutes obédiences, sans compter les billets des tenants des théories complotistes, ceux des colporteurs de fake news, les  propos abrupts  des adeptes des brèves de comptoir et ceux partisans de politologues patentés obligent  à quelque prudence lorsqu’il s’agit  de porter un regard impartial sur les souffrances endurées et sur l’un des plus grands malheurs du monde.

Certains visiteurs de ce site souhaitant garder l’anonymat se sont étonnés de l’absence, dans sa rubrique Actualités, de tout article  en faisant mention alors que l’on s’accorde à dire avec eux que lorsque « la prudence est partout, le courage n’est nulle part ». La réserve qui semblait devoir s’imposer  sur un site dévolu à la laïcité et à sa pratique institutionnelle, à la tolérance et à la fraternité se trouve désormais levée .  Ceci a été rendu  possible par la découverte d’un article fondateur en la matière,article que l’on pouvait accueillir sans ambages pour une mise en ligne.

On y trouvera les observations rapportées  par un auteur vivant de l’intérieur les épreuves imposées par le conflit et animé par un réalisme et une rigueur forçant au respect  et  incitant à l’espérance d’une paix durable  à coconstruire par des protagonistes de bonne foi .

D’autres contributions témoignant du même esprit, quelles qu’en soient l’origine, seront mises en ligne  si véritablement  elles font référence à la vérité de l’Histoire et  à celle des faits laissant le champ libre aux vérités de la raison et à l’amitié entre les peuples.

Pour, l’instant les visiteurs sont invités à consulter avec attention l’article  remarquable de Marc Lefèvre paru le 11 janvier 2024 dans Mezetulle, le blog revue de Catherine Kintzler .  IL est intitulé :

« Israël : la compassion perdue »

  Il est accessible directement  soit en cliquant ici (clic gauche) soit en se rendant à l’URL : https://www.mezetulle.fr/israel-la-compassion-perdue-par-marc-lefevre/

 L’article fait l’objet de la présentation suivante par Catherine Kintzler :  « Marc Lefèvre1 m’envoie ce texte poignant de lucidité sur Israël et le Moyen-Orient. Comment penser après le massacre du 7 octobre, sinon en faisant le tour de la violence, des pièges, des illusions, des « erreurs stratégiques ineptes », des divisions internes, et même d’une énergie qui peut se retourner contre elle-même ? Il n’y a ici, comme il le dit, « ni conseils ni recommandations » mais, au moment le plus amer de l’analyse, les yeux grands ouverts, « juste des interrogations et un espoir » .
 Que Catherine Kintzler soit chaleureusement remerciée de  nous permettre ce nouvel emprunt à son blog revue.

Les trésors cachés du dictionnaire FRANCOIS

de

RICHELET (1680)

Selon  Wikipedia  https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%A9sar-Pierre_Richelet Cesar-Pierre Richelet (1626-1698) est l’auteur d’un des premiers dictionnaires français fait sur un plan méthodique (après, notamment, le Thresor de la langue française de Jean Nicot, en 1606).

Le Dictionnaire françois, contenant les mots et les choses, plusieurs nouvelles remarques sur la langue française, ses expressions propres, figurées et burlesques, la prononciation des mots les plus difficiles, le genre des noms, le régime des verbes, avec les termes les plus communs des arts et des sciences: le tout tiré de l’usage et des bons auteurs de la langue française (Genève, 1680, 1 vol. in-4.). Il avait une humeur caustique qui lui fit beaucoup d’ennemis et cette première édition, dont il se fit plusieurs contrefaçons à l’étranger, est pleine de traits satiriques contre Amelot, de La HoussayeFuretièreVarillas et autres…

 Le Dictionnaire français de Richelet  se distingue :

-par le rejet des termes dialectaux,

-par le fait que seuls les termes du bon usage figurent dans le dictionnaire,

-par le rejet des termes archaïques,

-par le rejet des termes triviaux.

On a identifié 44 éditions de ce dictionnaire entre 1679 et 1811 !

Selon Joël Cornette dans  L’HISTOIRE ,48,2000 dans un article intitulé :

L’âge d’or des dictionnaires

  URL :https://www.lhistoire.fr/l%C3%A2ge-dor-des-dictionnaires

l’ambition des grands dictionnaires des XVIIe et XVIIIe siècles était à la fois de codifier la langue et d’affirmer une philosophie.

« Pour commencer, une oeuvre fondatrice : le Thrésor de la langue françayse tant ancienne que moderne , de Jean Nicot l’introducteur du tabac en France, publié à Paris en 1606. C’est là le premier dictionnaire français au sens plein du terme : il comporte un nombre important de mots et d’expressions françaises que l’auteur explique et commente brièvement en français. »

« Deuxième étape : le Dictionnaire français contenant les mots et les choses, le tout tiré de l’usage et des bons auteurs de la langue française , de Pierre Richelet. Publié en 1680 à Genève car l’Académie détient le monopole exclusif de la production, il s’agit là du premier dictionnaire monolingue général… »

Les visiteurs de ce site pouront consulter en cliquant ici un article de Thierry Laisney intitulé :

« Le Dictionnaire français de Richelet »

publié le 10 janvier  2024 dans Mezetulle.

Cet auteur fait valoir que  « Tombé par hasard sur l’une des  toute premières éditions (1685) du tout premier dictionnaire monolingue en français, je l’ai lu de A à Z et j’ai tenté de dégager certains traits d’un ouvrage qui connut un immense succès et qui est considéré comme un précieux instrument de connaissance de la langue du XVIIe siècle. »

  Les visiteurs y découvriront entre autres  que : « la médecine est l’art de tuer les hommes impunément et que l’ on peut s’étonner, par ailleurs, que la poésie soit la plus dangereuse des folies et que la musique ait pour fin de nous faire travailler avec plus d’ardeur. » !…

  Que Catherine Kintzler soit cordialement remerciée de nous autoriser  ce nouvel emprunt à son blog revue.

L’immigration: une question économique, ou culturelle et politique?

Suite au vote tumultueux au sein des instances parlementaires de la République d’un nouvelle loi immigration  , Olivier Galland et Gérard Grunberg ont publié dans Telos (9janvier 2024) un article  sous l’intitulé interrogatif  rappelé ci-dessus .

Selon ces deux auteurs, « la loi récemment votée au Parlement sur l’immigration met principalement l’accent sur des questions économiques (les fameux « métiers en tension ») ou financières (le coût supposé des prestations sociales délivrées trop généreusement et trop rapidement, selon la droite, aux immigrés). Nous laissons le traitement de cet aspect de la question aux économistes. Mais est-ce vraiment la question principale ? »

On rappellera ,tant les débats autour de l’examen de ce projet de loi ont été confus pour un citoyen ordinaire, les éléments suivants…. après avoir souligné que seuls le Président de la République et  l’Assemblée nationale sont élus au suffrage universel :

Ledit projet s’intitulait :

« Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration ».

 

Il concernait :«  les quotas migratoires, le durcissement du regroupement familial et de l’accès à certaines allocations, la régularisation exceptionnelle de travailleurs sans papiers dans certains métiers,les  mesures sur l’intégration, le séjour et les demandeurs d’asile, l’éloignement facilité en cas d’infractions graves… »

Où en est-on ?

Ledit projet  validé par le Conseil des ministres le 1er février 2023 a été déposé au parlement le même jour. Il a fait l’objet d’une adoption définitive le 19 décembre 2023 et transmis au Conseil constitutionnel le 26 du même mois.Il paraît important de rappeler  ledit  Conseil constitutionnel a été saisi du projet de loi le 26 décembre 2023 par le président de la République, la présidente de l’Assemblée nationale et plus de 60 députés. Plus de 60 sénateurs ont saisi le Conseil le 27 décembre 2023. »

 Mais quels étaient les enjeux des débats passionnés ayant eu cours chez nos parlementaires ? On se limitera ici à  l’essentiel  en renvoyant aux différents volets du texte  qu’il appartiendra à chaciun d’approfondir (Cf . https://www.vie-publique.fr/loi/287993-projet-de-loi-immigration-integration-asile-2023 )

Quotas migratoires, regroupement familial, allocations sociales

Des quotas migratoires sont instaurés. Les orientations pluriannuelles de la politique d’immigration et d’intégration devront faire l’objet d’un débat annuel au Parlement, lequel devra voter, pour trois ans, le nombre des étrangers, par catégorie, admis à s’installer en France (hors asile)…..

Connaissance de la langue et nationalité française

Les étrangers qui demandent une première carte de séjour pluriannuelle devront avoir une connaissance minimale de la langue française (niveau A 2). Aujourd’hui, ces cartes de séjour, en général valables quatre ans, sont délivrées à la seule condition d’avoir suivi un apprentissage du français dans le cadre du contrat d’intégration républicain, mais sans obligation de résultat. ..

Titres de séjour

Le délit de séjour irrégulier (avec un visa expiré ou sans titre de séjour) est rétabli. Il sera passible de 3 750 euros d’amende et d’une peine complémentaire de trois ans d’interdiction du territoire. Les conditions de délivrance d’un titre de séjour pour les conjoints de Français et les parents d’enfants français sont durcies (pour une carte de résident, durée de séjour régulier exigée portée de 3 à 5 ans…). La carte de séjour « étranger malade » fait l’objet de nouvelles dispositions… Les étudiants étrangers devront déposer une caution « retour » (dont le montant sera fixé par décret) pour accéder à un premier titre de séjour. Des exceptions sont prévues (modicité des revenus et excellence du parcours scolaire ou universitaire). La caution sera restituée à l’étudiant, sauf s’il n’a pas respecté une décision d’éloignement.

Travail des étrangers

Les travailleurs sans papiers exerçant dans des métiers en tension pourront se voir délivrer à titre exceptionnel, comme aujourd’hui, une carte de séjour « travailleur temporaire » ou « salarié ». Les sanctions contre les entreprises employant des travailleurs irréguliers sont renforcées.

Possibilités d’éloignement renforcées

Le projet de loi entend faciliter l’éloignement des étrangers qui représentent une menace grave pour l’ordre public. Il permettra l’expulsion des étrangers réguliers, même présents depuis longtemps en France ou y ayant des liens personnels et familiaux, condamnés notamment pour des crimes ou délits passibles d’au moins cinq ou trois ans de prison ou « impliqués dans des violences contre des élus ou des agents publics ». Parallèlement, le juge pourra plus largement prononcer une interdiction du territoire  D’autres mesures pour lutter contre l’immigration irrégulière complètent le texte : répression accrue contre les passeurs et les « marchands de sommeil », possibilité de relever les empreintes digitales des étrangers en situation irrégulière sans leur consentement, contrôle visuel possible des voitures de particuliers en « zone-frontière » (et non plus seulement des camionnettes de plus de neuf places)…

Asile et contentieux des étrangers

Le projet de loi prévoit le déploiement progressif de pôles territoriaux dénommés « France Asile », en remplacement des guichets uniques d’accueil des demandeurs d’asile (GUDA). Ils permettront en un même lieu l’enregistrement du demandeur d’asile par la préfecture, l’ouverture de droits par l’Office français pour l’immigration et l’intégration (OFII) et l’introduction de la demande auprès de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA). Le projet de loi comporte un dernier titre relatif aux Outre-mer.

On notera pour mémoire qu’en attendant la décision du Conseil constitutionnel, prévue le 25 janvier prochain, associations et syndicats continuent de se mobiliser contre la loi immigration (ou loi Darmanin) votée le 19 décembre dernier. Des manifestations sont organisées dimanche 14 janvier dans les principales villes de la région, comme dans tout le pays.

On soulignera enfin que les associations travaillant dans l’humanitaire et auprès des immigrés, comme les syndicats, n’ont eu de cesse, depuis, de condamner le vote de cette loi et de dénoncer un texte qui « remet profondément en cause les principes républicains d’égalité et de solidarité ». Ceci ne peut qu’interpeller la conscience  laïque qui anime la plupart des visiteurs de ce site.

 L’article d’Olivier Galland et Gérard Grunberg dévolu à cette loi que les visiteurs de ce site  pourront consulter en cliquant ici tombe à point nommé pour  mettre en lumière les déterminants culturels et politiques de cete loi qui n’est pas encore promulguée …

Que notre collègue Olivier Galland soit chaleureusement remercié de nous avoir accordé l’autorisation de reproduire et représenter l’article publié dans Telos en collaboration avec Gérard Grunberg .

Les vœux de L’ASVPNF pour 2024

L’ASVPNF, Association pour la Sauvegarde et la Valorisation du Patrimoine Normalien du Finistère, a adressé ses vœux  pour 2024 à ses adhérents à ses sympathisants et aux responsables  de plusieurs associations amies.  Les visiteurs de ce site dédié à ladite Association pourront en prendre connaissance en consultant les deux fichiers suivants :

Fichier 1. Message aux adhérents

Fichier 2 . Carte de vœux de l’ASVPNF

Que L.L-C. soit chaleureusement remerciée d’avoir  conçu et réalisé le document illustré.